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Les relations de voisinage

 

 

 

En ville comme à la campagne, être un voisin modèle, vous évitera toutes sortes de désagréments avec votre entourage. Pour cela, éviter d’aménager vos locaux en zoo, d’écouter du hard-rock après une heure descente… Ce sont pleins de petites astuces qui vous empêcheront de vous mettre vos voisins et votre bailleur à dos, et par la même occasion d’encourir certains risques.



1) Quels sont les nuisances à éviter avec le voisinage ?

Vous devez vous abstenir de tout abus pouvant entraîner :

  • une dépréciation de l’immeuble
  • et une gêne pour un tiers.

 

Sachant que la loi exige que le trouble du voisinage soit constaté dans une décision de justice, respectez au mieux ce conseil (BO du ministère de la justice n° 92).

 

Vous devez donc éviter :

  • Le bruit : il est la cause principale de troubles de voisinage. Il peut être sanctionné s’il atteint à la tranquillité d’autrui par sa durée, sa répétition, ou son intensité quelque soit l’heure. 
  • Evitez un comportement violent : injures et coups peuvent évidemment vous porter devant la justice. De même que de mal vous comporter entant que citoyen : n’encombrez pas les parties communes par divers objets, poubelles, ou véhicules.

 

Remarque : Dans certaines closes de bail, il vous est interdit de détenir des animaux dangereux (pit-bull, serpents, oiseaux tropicaux, araignées…).

Toutefois rien ne vous empêche d'avoir un animal domestique (chat, chien, perruches, poissons rouges, rongeurs…) tant que ceux-ci ne causent ni dégât ni gêne (bruit, odeurs, errance…)

 

2 Commentaires déjà postés :


Le 01/03/2010 à 14:55 par mHJTtnSzchJLiILJvtA

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Le 27/08/2009 à 17:27 par gjDSRazRAYBr

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